PPP et assimilés

Le groupement ADAMAS / ALGOE / GRANT THORNTON a été retenu par la commune de la Seyne sur Mer pour la mission d'assistance technique, juridique et financière pour la réalisation d'un contrat de partenariat public-privé portant sur l'aménagement de l'ancien atelier CPM (ex ateliers des chantiers navals).

Le projet concerne la création d'un espace muséal dédié au patrimoine maritime et d'un parking souterrain, ainsi que la réhabilitation du bâtiment CPM à reconvertir en espace de développement à la fois économique et culturel.

Contact : Romain GRANJON
Email : romain.granjon@adamas-lawfirm.com
Tél. : 04 72 41 15 75

Voir l'article ci-joint

ADAMAS participera au Salon POLLUTEC à Lyon les 30 novembre et 1er décembre 2010.
L'équipe du Pôle Environnement aura le plaisir de vous accueillir sur son stand Hall 6, Allée D, Stand 108.

Au cours du Salon, trois conférences seront animées par ADAMAS :

• Mercredi 1er décembre 2010
  
  Carl ENCKELL
  "Cadre administratif et législatif de l'implantation des parcs éoliens et photovoltaïques"
  Hall 6 - Allée S - Stand 212 / 9h30 - Forum ENERGIE
  
  Yvan RAZAFINDRATANDRA
  "L'importance de la concertation pour la mise au point des Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT)"
  Hall 5 - Allée A - Stand 242 / 17h45 - Forum RISQUES 

• Jeudi 2 décembre 2010
  
  Jérôme LEPEE :
  "Clauses environnementales dans les appels d'offres des contrats publics"
  Pavillon Rhônalpin - Hall 6 - Allée D Stand 114 - 11h00 - AGORA
  
  
  
  
  
  
  
  
  
  
  

ADAMAS a participé aux 5èmes rencontres professionnelles de la piscine publique organisées par D2X à Paris.

ADAMAS conseille depuis plusieurs années de nombreuses collectivités publiques pour la construction et la mise en gestion de centres nautiques.

ADAMAS a accompagné une communauté de communes pour la mise en place d'un partenariat public-privé pour la construction d'une nouvelle gendarmerie. Sa mission comprenait :

- la validation du schéma contractuel complexe à mettre en place : Bail Emphytéothique Administratif (BEA) - contrat de crédit bail - contrat de location ;

- la prérédaction des actes à passer ;

- l'assistance à la rédaction des pièces de procédure (AAPC - délibération du conseil de communauté).

ADAMAS a accompagné une C.C.I. dans l'évolution d'un partenariat pour la gestion d'un marché d'intérêt national (MIN) :

- recherches du droit applicable à un transfert de MIN,

- analyse des contraintes juridiques en fonction des choix économiques faits par les partenaires de la C.C.I. dans la structure de gestion du MIN.