Desk Asie


  • Description

     

    Depuis le début des années 1990, nous avons fait le choix d'être présents en Asie en nous implantant en Chine. Dès 1992, nous avons été l'un des tout premier cabinet d'avocats européen à avoir obtenu une licence d'exercice délivrée par le Ministère chinois de la Justice permettant à un cabinet étranger de s'installer officiellement sur le territoire.

    Après l’ouverture d’un premier bureau à Pékin en 1992, le cabinet a poursuivi son implantation en ouvrant rapidement un second bureau à Shanghai.

    Aujourd'hui, nous intervenons en Chine continentale par l'intermédiaire de nos bureaux de Pékin et Shanghai, et à Chengdu, Wuhan, Shenzhen et Canton, par l'intermédiaire de cabinets partenaires. Nous avons par ailleurs développé dans les villes les plus importantes de République Populaire de Chine un réseau stable d'avocats très expérimentés, disposant d'une forte assise locale et d'une compétence affirmée dans les secteurs d'activités qui ne sont pas couverts plus spécifiquement par nos Bureaux.

    Nous sommes également présents à Hong Kong, Taipei, et Séoul par l'intermédiaire de cabinets partenaires locaux.

    En France, ADAMAS est membre et partenaire du Nouvel Institut Franco-Chinois, musée d'histoire et centre pour la promotion des relations entre Lyon et la Chine.
    Véritable plateforme d'échanges entre Lyon et la Chine, l'association Nouvel Institut Franco-Chinois développe des passerelles entre les mondes économique, universitaire, culturel et associatif.

     

    Pour plus d'informations

    - sur nos activités en Asie : www.adamas.com.cn

    - sur le Nouvel Institut Franco-Chinois : www.ifc-lyon.com/fr

     

     

    En savoir plus :

  • Champs d'intervention
    • Propriété intellectuelle

      • Contrats de transfert de technologie et de savoir-faire,
      • Accords de confidentialité,
      • Accords de R&D,
      • Protection des inventions, brevets, marques et modèles,
      • Conventions de cession et de licences de droits de propriété intellectuelle,
      • Accords de coexistence et de copropriété,
      • Contrats informatiques,
      • Contrats de Prestations de Services Web,
      • Protection des données personnelles,
      • Lutte contre les contrefaçons.

       

    • Droit de l'environnement

      • Intégration des contraintes environnementales dans la gestion des activités et des sites,
      • Réglementation des activités industrielles,
      • Audit d'acquisition ou de cession de sites,
      • Gestion des déchets ménagers et industriels,
      • Gestion de la ressource en eau,
      • Prévention des risques,
      • Accompagnement des éco-industries, gestion des risques environnementaux,
      • Etudes et travaux de mise en conformité,
      • Fiscalité environnementale,
      • Assistance des entreprises en cas de pollution environnementale.

       

    • Investissements

      • Due diligence,
      • Opérations d'acquisition et de cession de titres de sociétés,
      • Opérations d'acquisition d'actifs industriels ou commerciaux,
      • Constitution de Joint Ventures,
      • Partenariats,
      • Structuration des investissements et • constitution de sociétés,
      • Négociation et rédaction de pactes d'associés,
      • Négociation et rédaction de garanties d'actif et de passif,
      • Opérations transfrontalières.

       

    • Droit et pratique des entreprises privées


      • Etudes préalables de faisabilité et obtention de licences d'exploitation,
      • Etablissement de bureaux de représentation,
      • Examen du choix de la forme sociétaire adaptée à l'entreprise (société mixte, société étrangère),
      • Rédaction et préparation de la documentation juridique pour la constitution des sociétés (étude de
        faisabilité, statuts et autres documents),
      • Structuration de groupes d'entreprises,
      • Mise en œuvre de la règlementation applicable à l'entreprise,
      • Gestion contractuelle de l'entreprise,
      • Droit fiscal de l'entreprise,
      • Droit social de l'entreprise (rédaction des contrats de travail pour les employés étrangers et chinois,
        détachement et expatriation des salariés, mise en place des règles internes à l'entreprise et mise
        en oeuvre de la règlementation chinoise),
      • Secrétariat juridique et fiscal de l'entreprise,
      • Fusions, acquisitions, restructurations, et liquidations d'entreprises.

       

    • Commerce et distribution

      • Mise en place de réseaux de distribution (franchise, licence de marques, agence commerciale,
        contrat de distribution),
      • Accord de secret et de confidentialité,
      • Lettre d'intention et lettre d'offre,
      • Conditions générales d'achat et de vente,
      • Contrats d'achat et de vente,
      • Aménagement des garanties contractuelles,
      • Contrat de sous-traitance industrielle, de coopération et d'approvisionnement, à court, moyen et long
        terme,
      • Opérations de commerce international,
      • Droit des zones économiques spéciales,
      • Droit douanier (assistance pour l'obtention des licences d'importation et d'exportation, mise en
        oeuvre de la réglementation douanière, assistance pour la négociation avec les autorités).

       

    • Immobilier

      • Audit d'acquisition,
      • Choix des structures de portage,
      • Financement d'opérations immobilières,
      • Contrat de promotion immobilière et de maîtrise d'ouvrage,
      • Structuration juridique et fiscale des opérations immobilières,
      • Négociation et rédaction de baux.

       

    • Droit public des affaires - PPP

      • Audits préalables et études de faisabilité,
      • Financement privé d'ouvrages publics et définition des sûretés,
      • Montage d'opérations relatives à la construction d'infrastructures,
      • Droit et pratique des concessions et B.O.T.,
      • Fiscalité internationale de ces opérations.

       

    • Réglement des litiges

      • Conciliation,
      • Médiation,
      • Transaction,
      • Arbitrage interne et international (notamment arbitrage institutionnel devant les Chambres de
        Commerce de Zurich, l'Institut d'Arbitrage de Stockholm, la Chambre de Commerce Internationale, la
        CIETAC).

       

  • L'équipe
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