Carl ENCKELL

Langue(s) :

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DEA de Sciences Administratives, Université Paris II (1997)
Maîtrise de Droit Public, Université Paris I (1996)
Certificat de Sciences Criminelles, Université de Paris II (1995)

Avocat Associé depuis 2008
Avocat au Barreau de Paris (2001)
Avocat au Barreau de Lyon (2005)

Avocat au Cabinet Huglo Lepage & Associés Conseil (Paris) (2000-2004)

Compétences :

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Publications & séminaires :

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Articles / Revues :

Quelle cohabitation entre les sites à risques et leurs riverains ? – L'USINE NOUVELLE – 2011
Anciens tarifs d'achat du photovoltaïque – Le Moniteur – 2010
Les difficultés de l'application dans le temps de la taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage – AJDA – 2007
Requiem pour l'instruction mixte : Décryptage des réformes antinomiques d'un dispositif de règlement des conflits internes à l'administration – AJDA – 2004
Colloque de l'IRH - L'éthique de l'information médicale des patients hospitalisés – Revue Générale de droit médical – 2001

Interview :

SITES POLLUES : le propriétaire détenteur des déchets peut se voir imposer la remise en état par le préfet – www.actu-environnement.com – 2011
DECHETS : la sortie du statut de déchet légitimée – Recyclage et valorisation – 2011
Eolien : Zones de développement éolien, la jurisprudence durcit les critères – Journal de l'Environnement – 2011
Du déchet au produit – www.dechetcom.com – 2011
Recyclage des déchets, la France se réveille – www.batiactu.com – 2011
Parcs éoliens et installations classées – www.actu-environnement.com – 2011

Ouvrages :

Annotation du Code de l'Environnement – Editions LITEC – 2004
Annotation du Code de Justice Administrative – Editions LITEC – 2004

Séminaires :

POLLUTION ATMOSPHERIQUE : séminaire en Chine – Fondation pour le droit continental – 2011
DECHETS : le nouveau cadre juridique du traitement des déchets - Formation le 8 décembre 2011 – EFE – 2011
Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) – ADAMAS – 2011
Cadre administratif et législatif de l'implantation des parcs éoliens et photovoltaïques – Pollutec – 2010
Déchets : Transposition de la réglementation Européenne en France – CLEC – 2010
Zone d'activité : Comment aménager durablement ? – APPEL – 2010
Développement durable, la journée – Le Barreau de Lyon et Le progrès – 2010
Gestion et réaménagement des sites et sols potentiellement pollués : comment appréhender les exigences réglementaires et les responsabilités de chaque acteur ? – ADAMAS / APAVE – 2010
Nouvelles autorisations d'urbanisme – Groupe Moniteur – 2010
Friches industrielles – ALTAJURIS – 2010
Gestion et réaménagement des sites et sols potentiellement pollués : comment appréhender les exigences réglementaires et les responsabilités de chaque acteur ? – ADAMAS / APAVE – 2009
Un seul statut pour les déchets en Europe ? – 10è Assises nationales des déchets – 2009
Grenelle de l'environnement : Université d'été de l'environnement - 4e UEE – APPEL – 2009
Actualité de la réglementation en droit de l'environnement industriel – Cercle Montesquieu – 2009
Actualité du droit de l'urbanisme – Alta-Juris – 2009
Grenelle de l'environnement – Barreau de Lyon – 2009
Cadre juridique du marché des énergies propres : subir ou anticiper ? – Salon POLLUTEC – 2008
Gestion et réaménagement des sites et sols potentiellement pollués... – Salon POLLUTEC – 2008
Gestion et réaménagement des sites et sols pollués – APAVE – 2008
Droit pénal de l'environnement – Centre d'Etudes Européennes (Lyon III) et SFDE – 2008
Montages Juridiques et Fiscaux en matière de déchets : Quel intérêt pour une collectivité de passer un marché de services ? – AMORCE – 2007
Contentieux des ICPE (Installations Classées pour la Protection de l'Environnement) – Ecole de Formation du Barreau de Paris – 2006
La nouvelle responsabilité pénale des personnes morales avec la loi Perben II (en droit de l'environnement) – Conférence Medef Lyon Rhône – 2006
Prévention des sols pollués – C.C.I. de Lyon – 2005
Piloter et contrôler les études d'impact et les études d'environnement – Ponts Formation Edition – 2004
Droit de l'urbanisme et droit de l'environnement – Ecole de Formation du Barreau de Paris – 2003

Membership :

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Société française de Droit de l'Environnement (SFDE)
Association de collectivités et de professionnels concernés par la gestion des déchets, les réseaux de chaleurs et la gestion locale de l'énergie (AMORCE)
Association pour la Promotion des Eco-Entreprises Lyonnaises (APPEL)

Contact :

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Téléphone : 00 33 Ø4 72 41 15 75		Email : carl.enckell@adamas-lawfirm.com

Assistant(s) :

Chantal RICCI Téléphone : 00 33 Ø4 72 41 15 75		Email : chantal.ricci@adamas-lawfirm.com