Alain-Serge MESCHERIAKOFF

Langue(s) :

Anglais
Français

Spécialiste en Droit Public

Professeur émérite à l'Université Paris-Dauphine

Agrégé de droit public (1977)
Docteur en Droit (1973)
Diplômé de l'Institut d'Etudes Politiques de Strasbourg (1965)

Avocat Honoraire

Avocat au Barreau de Lyon (1991)

Vice-Président de l'Université Paris-Dauphine (1999-2008)
Directeur de l'Institut d'Etudes Politiques de Lyon (1995-1998)

Compétences :

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Publications & séminaires :

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Articles / Revues :

Les associations et les prestations intégrées – Lamy Associations – 2010
L'indemnité de départ volontaire ou le départ négocié de la fonction publique territoriale – RLCT – 2010
Discipline des agents territoriaux : protection fonctionnelle – RLCT – 2009
Licenciement du fonctionnaire stagiaire – RLCT – 2009
Devoir de réserve et respect dû à l'autorité hiérarchique – RLCT – 2009
Refus de réintégration à l'issue d'une disponibilité pour convenances personnelles – RLCT – 2008
L'application des dispositions de l'article 4 de la loi DCRA du 12 avril 2000 aux actes concernant les agents publics – RLCT – 2008
Abandon de poste : contribution de la Cour Administrative d'Appel de Lyon – RLCT – 2008
Agent non titulaire recruté en remplacement d'un fonctionnaire indisponible pour raison de santé – RLCT – 2008
La contractualisation du recrutement de la fonction publique – RLCT – 2007
Réformer la gestion des personnels pour rendre la FPT plus attractive – RLCT – 2007
Autorisations spéciales d'absence : uniquement si l'agent est en service – RLCT – 2007
La condition d'urgence dans le contentieux de la Fonction Publique – RLCT – 2007
Commande publique - Les marchés de prestations juridiques – La Gazette – 2005
Les délégations de services publics soumises au Code des Marchés Publics – Editions du Papyrus – 1999
La liberté d'association des collectivités locales – R.G.C.T. – 1999
La fausse mort des M.E.T.P. – R.G.C.T. – 1999
Commentaire de l'arrêt du Conseil d'Etat du 7 octobre 1998, Section de commune de Mont-Quaix, Association Syndicale autorisée de Mont-Quaix – R.G.C.T. – 1999
La gestion privée de la puissance publique – R.D.P. – 1998
L'ordre intérieur administratif et le contrat – R.F.D.A. – 1997
Le contrat de plan – R.F.D.A. – 1995
Les ambiguités de la loi dite Sapin – M.T.P. – 1994

Divers :

Responsable de la Rubrique Gestion des Services Publics – Editions du Papyrus - R.G.C.T.

Jurisclasseurs et assimilés :

Traité de droit français des religions – Litec – 2003
Co-rédacteur du Lamy Fonction Publique Territoriale – Editions LAMY
Co-rédacteur du Lamy Associations – Editions LAMY

Ouvrages :

Le Droit des Services Publics – P.U.F. – 1997
Le Droit des Associations – P.U.F. – 1996
Le Droit Public Economique – P.U.F. – 1995

Séminaires :

Remontées mécaniques – SCIENCES PO GRENOBLE – 2010
Evolution du contentieux administratif ; Question prioritaire de constitutionnalité – ALTA-JURIS – 2010
Domaine skiable : contrats et enjeux – SCIENCES PO GRENOBLE – 2009
Le contentieux administratif du travail – ALTA-JURIS – 2009

Membership :

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Association Française de Droit des Collectivités Locales (AFAC)
Association Française des Avocats Conseils de Collectivités Locales
Institut Français des Sciences Administratives

Contact :

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Téléphone : 00 33 Ø4 72 41 15 75	Téléphone : 00 33 Ø1 53 45 92 22	Email : alain-serge.mescheriakoff@adamas-lawfirm.com

Assistant(s) :

Patricia KANIMAS Téléphone : 00 33 Ø4 72 40 42 74		Email : patricia.kanimas@adamas-lawfirm.com