Jean-Marc PETIT

Langue(s) :

Français

D.E.S.U et D.E.S.S d'urbanisme et d'aménagement, Université Lyon II (1990)

Maîtrise de Droit Public, Université Lyon III (1988)

Associé depuis 2008
Avocat au Barreau de Lyon (2001)

Chargé d'enseignement à l'Université LYON III
Chargé d'enseignement à l'ICH de Lyon

Intervenant à l'Institut d'Etudes Politiques de Grenoble sur les thèmes des opérations d'aménagement des collectivités locales (depuis 2003) et de la réforme des autorisations d'urbanisme (depuis 2007)

Avocat Associé au Cabinet DS Avocats,
bureau de Lyon (2006-2008)

Compétences :

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Publications & séminaires :

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Articles / Revues :

TAXE LOCALE D'AMENAGEMENT : les communes doivent délibérer – Communes du Rhône – 2011
LE VERSEMENT POUR SOUS-DENSITE (VSD) – Le Moniteur des Travaux Publics – 2011
La nouvelle taxe d'aménagement – Le Moniteur des Travaux Publics – 2011
Urbanisme - Une nouvelle vertu : la densité – Le Moniteur des Travaux Publics – 2010
Le renouveau des permis de construire tacites – Le Moniteur des Travaux Publics – 2007
A qui profite la prime de COS ? – Le Moniteur des Travaux Publics – 2007
La péremption des permis de construire – Le Moniteur des Travaux Publics – 2005
Que faut-il attendre de la modification de la SRU ? – Les Petites Affiches Lyonnaises – 2003
Urbanisme et expropriation : une jurisprudence moins restrictive pour les terrains à bâtir – Le Moniteur des Travaux Publics – 2001
Le nouveau calcul de la TLE – Le Moniteur des Travaux Publics – 2001
Permis de construire nouveaux ou modificatifs ? – Le Moniteur des Travaux Publics – 2000
Le casse-tête des règles de stationnement – Le Moniteur des Travaux Publics – 2000
POS, permis de construire et sursis à statuer – La Gazette des Communes – 1999
POS, permis de construire et servitudes d'utilité publique – La Gazette des Communes – 1998
Les PAE – La Gazette des Communes – 1998
Le permis de construire sur l'existant – La Gazette des Communes – 1998
La création et la gestion des emplacements réservés – La Gazette des Communes – 1997
La réforme de l'urbanisme commercial – La Gazette des Communes – 1997
Le droit de préemption urbain – La Gazette des Communes – 1996

Séminaires :

LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : formation le 16 novembre 2011 – Sciences Po Grenoble – 2011
Les opérations d'aménagement des collectivités locales – Sciences Po Grenoble – 2011
L'expropriation – CNFPT – 2010
ZAC étape par étape – EFE – 2010
Remontées mécaniques – SCIENCES PO GRENOBLE – 2010
Domaine skiable : contrats et enjeux – SCIENCES PO GRENOBLE – 2009
Les fondamentaux de la maîtrise foncière – EFE – 2009
Les ZAC : étape par étape – EFE – 2008

Contact :

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Téléphone : 00 33 Ø4 72 41 15 75		Email : jean-marc.petit@adamas-lawfirm.com

Assistant(s) :

Nora AZOUZ Téléphone : 00 33 Ø4 72 41 15 73		Email : nora.azouz@adamas-lawfirm.com