Actualités & Références

14/05/2012
ADAMAS CELEBRE SES 20 ANS DE PRESENCE EN CHINE

21/05/2012
CHINE – HUB AEROPORTUAIRE

01/05/2012
PHOTOVOLTAÏQUE : obligation d'achat

01/05/2012
CONCESSIONS HYDROELECTRIQUES: "concessions autorisables"

11/05/2012
ANTENNES RELAIS - URBANISME : pas de principe de précaution sans véritables justifications

11/05/2012
CHINE – IMPLANTATION D'UNE FILIERE AGRO-ALIMENTAIRE

07/05/2012
CHINE – TRAITEMENT DES DECHETS

04/05/2012
INTERVIEW : Dominique DOISE & Valérie MAYER

03/05/2012
PORTRAIT - Gilles LE CHATELIER - Le Pionnier

30/04/2012
LES CONGES PAYES

16/04/2012
CHINE : LE DEPOT DE MARQUE, UNE NECESSITE ABSOLUE

23/04/2012
CHINE – CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT GAZIER

20/03/2012
ADAMAS CONSOLIDE SON OFFRE AUX ENTREPRISES : DEUX NOUVEAUX ASSOCIES EN DROIT BANCAIRE

22/03/2012
INVESTISSEURS CHINOIS – ACQUISITION D'UN DOMAINE VITICOLE FRANÇAIS

23/03/2012
S'IMPLANTER EN ALLEMAGNE

20/03/2012
APPEL D'OFFRES : Comment répondre?

13/03/2012
Affaires internationales - PPP

08/03/2012
PIP : Les leçons à tirer du scandale des prothèses PIP

20/02/2012
AIDES AUX SERVICES PUBLICS LOCAUX - MODES DE GESTION

15/02/2012
CHINE – IMPLANTATION D'UNE FILIALE DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT

01/02/2012
CHINE : ACTUALITE JURIDIQUE, FISCALE ET SOCIALE

23/01/2012
FASVER racheté par ITW Covid Security Groupe

17/01/2012
COOPTATION DE DEUX NOUVEAUX ASSOCIES : Jérôme LÉPÉE & Sylvain LETEMPLIER

01/01/2012
ENERGIE : Le raccordement au réseau électrique et son contentieux

11/01/2012
MSSA-Métaux spéciaux racheté par NIPPON SODA

02/12/2011
CHINE PROPRIETE INTELLECTUELLE : Protéger et défendre ses droits

Droit pénal des affaires



 
 


 
 

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SPIGUELAIRE Valérie Articles / Revues 2011

Editeur : L'Officiel de la Franchise Masquer

 

"A quoi s'expose un dirigeant d'entreprise en cas d'infraction, de délit ou autre ? L'entreprise "personne morale" n'est en effet pas toujours seule responsable et le chef d'entreprise doit lui aussi s'attendre à des sanctions. (...)"

 

Valérie SPIGUELAIRE - "Responsabilité des dirigeants : le voile social est-il percé ?" - L'Officiel de la Franchise - Novembre 2011

 

 

En savoir plus : Télécharger le pdf

SPIGUELAIRE Valérie Séminaires 2011

Editeur : CCI Beaujolais Masquer

 

Valérie SPIGUELAIRE animera la conférence-atelier qui se tiendra le 20 octobre 2011 au Salon de l'Entreprise organisée par la CCI BEAUJOLAIS, sur le thème "La responsabilité civile et pénale du chef d'entreprise".

 

Informations pratiques :

- Date : 20 octobre 2011

- Horaire : 15h30 - 16h15

- Lieu : Parc Expo Villefranche

Voir le lien :

 

En savoir plus : www.beaujolais-cci.com