Actualités & Références

14/05/2012
ADAMAS CELEBRE SES 20 ANS DE PRESENCE EN CHINE

21/05/2012
CHINE – HUB AEROPORTUAIRE

01/05/2012
PHOTOVOLTAÏQUE : obligation d'achat

01/05/2012
CONCESSIONS HYDROELECTRIQUES: "concessions autorisables"

11/05/2012
ANTENNES RELAIS - URBANISME : pas de principe de précaution sans véritables justifications

11/05/2012
CHINE – IMPLANTATION D'UNE FILIERE AGRO-ALIMENTAIRE

07/05/2012
CHINE – TRAITEMENT DES DECHETS

04/05/2012
INTERVIEW : Dominique DOISE & Valérie MAYER

03/05/2012
PORTRAIT - Gilles LE CHATELIER - Le Pionnier

30/04/2012
LES CONGES PAYES

16/04/2012
CHINE : LE DEPOT DE MARQUE, UNE NECESSITE ABSOLUE

23/04/2012
CHINE – CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT GAZIER

20/03/2012
ADAMAS CONSOLIDE SON OFFRE AUX ENTREPRISES : DEUX NOUVEAUX ASSOCIES EN DROIT BANCAIRE

22/03/2012
INVESTISSEURS CHINOIS – ACQUISITION D'UN DOMAINE VITICOLE FRANÇAIS

23/03/2012
S'IMPLANTER EN ALLEMAGNE

20/03/2012
APPEL D'OFFRES : Comment répondre?

13/03/2012
Affaires internationales - PPP

08/03/2012
PIP : Les leçons à tirer du scandale des prothèses PIP

20/02/2012
AIDES AUX SERVICES PUBLICS LOCAUX - MODES DE GESTION

15/02/2012
CHINE – IMPLANTATION D'UNE FILIALE DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT

01/02/2012
CHINE : ACTUALITE JURIDIQUE, FISCALE ET SOCIALE

23/01/2012
FASVER racheté par ITW Covid Security Groupe

17/01/2012
COOPTATION DE DEUX NOUVEAUX ASSOCIES : Jérôme LÉPÉE & Sylvain LETEMPLIER

01/01/2012
ENERGIE : Le raccordement au réseau électrique et son contentieux

11/01/2012
MSSA-Métaux spéciaux racheté par NIPPON SODA

02/12/2011
CHINE PROPRIETE INTELLECTUELLE : Protéger et défendre ses droits

Intercommunalité



 
 


 
 

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LE CHATELIER Gilles Séminaires 2011

Editeur : CFPA Masquer

 

Gilles LE CHATELIER co-animera le 21 novembre 2011 la formation organisée par le CFPA sur le thème "LE NOUVEAU REGIME JURIDIQUE DES GIP - la loi du 17 mai 2011 dite Warsmann".

Objectifs de la formation :
La loi Warsmann créée un statut général des GIP et fait évoluer leur régime. Cette formation est l'occasion de maîtriser les nouvelles règles imposées aux GIP. Cette formation permettra également de faire le point sur les silences du texte et les dernières jurisprudences.

Bulletin d'inscription ci-joint.

 

En savoir plus : Télécharger le pdf

LE CHATELIER Gilles Séminaires 2011

Editeur : CFPA Masquer

 

Gilles LE CHATELIER co-animera le 28 juin 2011 la formation organisée par le CFPA sur le thème "LE NOUVEAU REGIME JURIDIQUE DES GIP - la loi du 17 mai 2011 dite Warsmann".
Cette formation se tiendra également le 21 novembre 2011.

Objectifs de la formation :
La loi Warsmann créée un statut général des GIP et fait évoluer leur régime. Cette formation est l'occasion de maîtriser les nouvelles règles imposées aux GIP. Cette formation permettra également de faire le point sur les silences du texte et les dernières jurisprudences.

Bulletin d'inscription ci-joint.

 

En savoir plus : Télécharger le pdf