Actualités & Références

14/05/2012
ADAMAS CELEBRE SES 20 ANS DE PRESENCE EN CHINE

21/05/2012
CHINE – HUB AEROPORTUAIRE

01/05/2012
PHOTOVOLTAÏQUE : obligation d'achat

01/05/2012
CONCESSIONS HYDROELECTRIQUES: "concessions autorisables"

11/05/2012
ANTENNES RELAIS - URBANISME : pas de principe de précaution sans véritables justifications

11/05/2012
CHINE – IMPLANTATION D'UNE FILIERE AGRO-ALIMENTAIRE

07/05/2012
CHINE – TRAITEMENT DES DECHETS

04/05/2012
INTERVIEW : Dominique DOISE & Valérie MAYER

03/05/2012
PORTRAIT - Gilles LE CHATELIER - Le Pionnier

30/04/2012
LES CONGES PAYES

16/04/2012
CHINE : LE DEPOT DE MARQUE, UNE NECESSITE ABSOLUE

23/04/2012
CHINE – CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT GAZIER

20/03/2012
ADAMAS CONSOLIDE SON OFFRE AUX ENTREPRISES : DEUX NOUVEAUX ASSOCIES EN DROIT BANCAIRE

22/03/2012
INVESTISSEURS CHINOIS – ACQUISITION D'UN DOMAINE VITICOLE FRANÇAIS

23/03/2012
S'IMPLANTER EN ALLEMAGNE

20/03/2012
APPEL D'OFFRES : Comment répondre?

13/03/2012
Affaires internationales - PPP

08/03/2012
PIP : Les leçons à tirer du scandale des prothèses PIP

20/02/2012
AIDES AUX SERVICES PUBLICS LOCAUX - MODES DE GESTION

15/02/2012
CHINE – IMPLANTATION D'UNE FILIALE DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT

01/02/2012
CHINE : ACTUALITE JURIDIQUE, FISCALE ET SOCIALE

23/01/2012
FASVER racheté par ITW Covid Security Groupe

17/01/2012
COOPTATION DE DEUX NOUVEAUX ASSOCIES : Jérôme LÉPÉE & Sylvain LETEMPLIER

01/01/2012
ENERGIE : Le raccordement au réseau électrique et son contentieux

11/01/2012
MSSA-Métaux spéciaux racheté par NIPPON SODA

02/12/2011
CHINE PROPRIETE INTELLECTUELLE : Protéger et défendre ses droits

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Marchés publics

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Marchés publics européens et internationaux : des opportunités à saisir	LE CHATELIER Gilles	Séminaires	2011
Editeur : WTC LYON Masquer Gilles LE CHATELIER co-animera la conférence-débat "Marchés publics européens et internationaux : des opportunités à saisir", organisée par le Word Trade Center Lyon, le 4 octobre 2011. Informations pratiques : - Date : 4 octobre 2011 - Horaire : de 8h30 à 11h00 - Lieu : Résidence Temporim - Salon Arc en Ciel - 33 quai Charles de Gaulle 69006 LYON - Parking : P2 - Bus : Lignes C - 1, 4 et 5 - Inscriptions :solerieu@wtc-lyon.com En savoir plus : www.wtc-lyon.com
Clauses environnementales dans les appels d'offres des contrats publics	LEPEE Jérôme	Séminaires	2010
Editeur : Pollutec Masquer Jérôme LEPEE - "Clauses environnementales dans les appels d'offres des contrats publics" - Salon Pollutec - AGORA - 2 décembre 2010.
Annulation du relèvement du seuil de 20 000 € : chronique d'une censure annoncée ?	LE CHATELIER Gilles	Articles / Revues	2010
Editeur : Revue Contrats Publics Masquer "- Certains marchés, selon leur montant estimé, peuvent être soumis à des mesures allégées de publicité et de concurrence. - Ce seuil, relevé à 20 000 euros en décembre 2008, vient d'être annulé par le Conseil d'Etat, cette mesure trop générale, ne prenant pas en compte les critères d'appréciation tels l'objet du marché, son montant ou le degré de concurrence dans le secteur, qui eux peuvent justifier des formalités allégées." Gilles LE CHATELIER - " Annulation du relèvement du seuil de 20 000 € : chronique d'une censure annoncée ?" – Revue Contrats Publics – N° 98 – avril 2010 En savoir plus : Télécharger le pdf
Le CCAG Travaux	NUGUE Philippe	Séminaires	2010
Editeur : Adamas Masquer Philippe NUGUE - Intervention sur le thème : "Le CCAG Travaux" - Adamas - 16 mars 2010
Exécution des marchés publics	NUGUE Philippe	Séminaires	2010
Editeur : Groupe Moniteur Masquer Philippe NUGUE - Intervention sur le thème : "Exécution des marchés publics" - Groupe Moniteur - 1er et 2 mars 2010
L'accès des TPE-PME aux marchés publics	NUGUE Philippe	Séminaires	2010
Editeur : Salon des Entrepreneurs - OSEO Masquer Philippe NUGUE - Intervention à la conférence sur le thème "L'accès des TPE-PME aux marchés publics" - Salon des Entrepreneurs - OSEO - 4 février 2010
La notion de "part significative du risque d'exploitation" en phase avec l'Europe ?	LE CHATELIER Gilles	Articles / Revues	2010
Editeur : Revue Contrats Publics Masquer "- La distinction entre marché public et délégation de service public reposait essentiellement sur la provenance des recettes et sur le risque d'exploitation du service pris par l'entreprise privée, le délégataire assurant en principe la gestion du service à ses risques et périls. - La jurisprudence vient aujourd'hui préciser la notion de risque d'exploitation en prenant en compte l'aléa qui pèse sur l'exploitatant, aléa lié à la fréquentation et à l'ampleur d'un éventuel déficit apprécié au cas par cas." Gilles LE CHATELIER - " La notion de "part significative du risque d'exploitation" en phase avec l'Europe ?" – Revue Contrats Publics – N° 95 – Janvier 2010 En savoir plus : Télécharger le pdf
Le paiement des marchés publics	LACOSTE Christine	Séminaires	2010
Editeur : Groupe MONITEUR Masquer Formation sur le thème "Le paiement des marchés publics" - Groupe MONITEUR - Depuis 2001