Actualités & Références

14/05/2012
ADAMAS CELEBRE SES 20 ANS DE PRESENCE EN CHINE

21/05/2012
CHINE – HUB AEROPORTUAIRE

01/05/2012
PHOTOVOLTAÏQUE : obligation d'achat

01/05/2012
CONCESSIONS HYDROELECTRIQUES: "concessions autorisables"

11/05/2012
ANTENNES RELAIS - URBANISME : pas de principe de précaution sans véritables justifications

11/05/2012
CHINE – IMPLANTATION D'UNE FILIERE AGRO-ALIMENTAIRE

07/05/2012
CHINE – TRAITEMENT DES DECHETS

04/05/2012
INTERVIEW : Dominique DOISE & Valérie MAYER

03/05/2012
PORTRAIT - Gilles LE CHATELIER - Le Pionnier

30/04/2012
LES CONGES PAYES

16/04/2012
CHINE : LE DEPOT DE MARQUE, UNE NECESSITE ABSOLUE

23/04/2012
CHINE – CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT GAZIER

20/03/2012
ADAMAS CONSOLIDE SON OFFRE AUX ENTREPRISES : DEUX NOUVEAUX ASSOCIES EN DROIT BANCAIRE

22/03/2012
INVESTISSEURS CHINOIS – ACQUISITION D'UN DOMAINE VITICOLE FRANÇAIS

23/03/2012
S'IMPLANTER EN ALLEMAGNE

20/03/2012
APPEL D'OFFRES : Comment répondre?

13/03/2012
Affaires internationales - PPP

08/03/2012
PIP : Les leçons à tirer du scandale des prothèses PIP

20/02/2012
AIDES AUX SERVICES PUBLICS LOCAUX - MODES DE GESTION

15/02/2012
CHINE – IMPLANTATION D'UNE FILIALE DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT

01/02/2012
CHINE : ACTUALITE JURIDIQUE, FISCALE ET SOCIALE

23/01/2012
FASVER racheté par ITW Covid Security Groupe

17/01/2012
COOPTATION DE DEUX NOUVEAUX ASSOCIES : Jérôme LÉPÉE & Sylvain LETEMPLIER

01/01/2012
ENERGIE : Le raccordement au réseau électrique et son contentieux

11/01/2012
MSSA-Métaux spéciaux racheté par NIPPON SODA

02/12/2011
CHINE PROPRIETE INTELLECTUELLE : Protéger et défendre ses droits

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Réglement amiable et gestion des contentieux

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Marchés publics et contrats publics : 4ème Forum EFE 21-22 juin 2011	LE CHATELIER Gilles	Séminaires	2011
Editeur : EFE Masquer Gilles LE CHATELIER participera à l'animation du 4ème Forum organisé par l'EFE sur le thème "MARCHES PUBLICS & COMMANDE PUBLIQUE". Voir programme ci-joint. En savoir plus : Télécharger le pdf
Arrêt commune de Béziers II : le Conseil d'Etat rénove les contentieux contractuels	LE CHATELIER Gilles	Articles / Revues	2011
Editeur : Revue Contrats Publics Masquer "- L'arrêt du Conseil d'Etat du 21 mars 2011 "Commune de Béziers" donne au juge du contrat un nouveau pouvoir, celui d'annuler la décision de résiliation d'un contrat à la demande de l'une des parties. - Par cette décision, le CE détaille la procédure à suivre et les délais à respecter ainsi que l'office du juge et les conditions d'appréciation par le juge de la demande de suspension de la résiliation. (...)" Gilles LE CHATELIER - "Arrêt Commune de Béziers II : le Conseil d'Etat rénove les contentieux contractuels" - Revue Contrats Publics - N° 110 - mai 2011 En savoir plus : Télécharger le pdf
Le CCAG Travaux	NUGUE Philippe	Séminaires	2010
Editeur : Adamas Masquer Philippe NUGUE - Intervention sur le thème : "Le CCAG Travaux" - Adamas - 16 mars 2010
Le paiement des marchés publics	LACOSTE Christine	Séminaires	2010
Editeur : Groupe MONITEUR Masquer Formation sur le thème "Le paiement des marchés publics" - Groupe MONITEUR - Depuis 2001