Actualités & Références

14/05/2012
ADAMAS CELEBRE SES 20 ANS DE PRESENCE EN CHINE

21/05/2012
CHINE – HUB AEROPORTUAIRE

01/05/2012
PHOTOVOLTAÏQUE : obligation d'achat

01/05/2012
CONCESSIONS HYDROELECTRIQUES: "concessions autorisables"

11/05/2012
ANTENNES RELAIS - URBANISME : pas de principe de précaution sans véritables justifications

11/05/2012
CHINE – IMPLANTATION D'UNE FILIERE AGRO-ALIMENTAIRE

07/05/2012
CHINE – TRAITEMENT DES DECHETS

04/05/2012
INTERVIEW : Dominique DOISE & Valérie MAYER

03/05/2012
PORTRAIT - Gilles LE CHATELIER - Le Pionnier

30/04/2012
LES CONGES PAYES

16/04/2012
CHINE : LE DEPOT DE MARQUE, UNE NECESSITE ABSOLUE

23/04/2012
CHINE – CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT GAZIER

20/03/2012
ADAMAS CONSOLIDE SON OFFRE AUX ENTREPRISES : DEUX NOUVEAUX ASSOCIES EN DROIT BANCAIRE

22/03/2012
INVESTISSEURS CHINOIS – ACQUISITION D'UN DOMAINE VITICOLE FRANÇAIS

23/03/2012
S'IMPLANTER EN ALLEMAGNE

20/03/2012
APPEL D'OFFRES : Comment répondre?

13/03/2012
Affaires internationales - PPP

08/03/2012
PIP : Les leçons à tirer du scandale des prothèses PIP

20/02/2012
AIDES AUX SERVICES PUBLICS LOCAUX - MODES DE GESTION

15/02/2012
CHINE – IMPLANTATION D'UNE FILIALE DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT

01/02/2012
CHINE : ACTUALITE JURIDIQUE, FISCALE ET SOCIALE

23/01/2012
FASVER racheté par ITW Covid Security Groupe

17/01/2012
COOPTATION DE DEUX NOUVEAUX ASSOCIES : Jérôme LÉPÉE & Sylvain LETEMPLIER

01/01/2012
ENERGIE : Le raccordement au réseau électrique et son contentieux

11/01/2012
MSSA-Métaux spéciaux racheté par NIPPON SODA

02/12/2011
CHINE PROPRIETE INTELLECTUELLE : Protéger et défendre ses droits

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Urbanisme opérationnel et opérations d'aménagement

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Le Conseil d'Etat sécurise les projets d'aménagement	LE CHATELIER Gilles	Articles / Revues	2011
Editeur : LE MONITEUR Masquer "En décidant que l'irrégularité d'une convention d'aménagement ne peut être invoquée contre la déclaration d'utilité publique et les arrêtés de cessibilité, la haute juridiction met un terme à une jurisprudence qui stoppait souvent des projets à un stage avancé." (...) Gilles LE CHATELIER - "Le Conseil d'Etat sécurise les projets d'aménagement" - Le Moniteur - 11 novembre 2011 En savoir plus : Télécharger le pdf
Les opérations d'aménagement des collectivités territoriales : formation le 16 novembre 2011	PETIT Jean-Marc	Séminaires	2011
Editeur : Sciences Po Grenoble Masquer Jean-Marc PETIT co-animera le séminaire organisé par Sciences Po Grenoble, le 16 novembre 2011 sur le thème "Les opérations d'aménagement des collectivités territoriales". En savoir plus : Télécharger le pdf
Les opérations d'aménagement des collectivités locales	PETIT Jean-Marc	Séminaires	2011
Editeur : Sciences Po Grenoble Masquer Jean-Marc Petit co-animera le séminaire organisé par Sciences Po Grenoble, le 13 et 14 janvier 2011 sur le thème "Les opérations d'aménagement des collectivités locales". En savoir plus : Télécharger le pdf
ZAC étape par étape	PETIT Jean-Marc	Séminaires	2010
Editeur : EFE Masquer Jean-Marc PETIT interviendra à la formation "ZAC étape par étape - Maîtriser la procédure de la création à la réalisation", organisée par EFE, le 29 et le 30 novembre 2010 à Lyon.