Actualités & Références

14/05/2012
ADAMAS CELEBRE SES 20 ANS DE PRESENCE EN CHINE

21/05/2012
CHINE – HUB AEROPORTUAIRE

01/05/2012
PHOTOVOLTAÏQUE : obligation d'achat

01/05/2012
CONCESSIONS HYDROELECTRIQUES: "concessions autorisables"

11/05/2012
ANTENNES RELAIS - URBANISME : pas de principe de précaution sans véritables justifications

11/05/2012
CHINE – IMPLANTATION D'UNE FILIERE AGRO-ALIMENTAIRE

07/05/2012
CHINE – TRAITEMENT DES DECHETS

04/05/2012
INTERVIEW : Dominique DOISE & Valérie MAYER

03/05/2012
PORTRAIT - Gilles LE CHATELIER - Le Pionnier

30/04/2012
LES CONGES PAYES

16/04/2012
CHINE : LE DEPOT DE MARQUE, UNE NECESSITE ABSOLUE

23/04/2012
CHINE – CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT GAZIER

20/03/2012
ADAMAS CONSOLIDE SON OFFRE AUX ENTREPRISES : DEUX NOUVEAUX ASSOCIES EN DROIT BANCAIRE

22/03/2012
INVESTISSEURS CHINOIS – ACQUISITION D'UN DOMAINE VITICOLE FRANÇAIS

23/03/2012
S'IMPLANTER EN ALLEMAGNE

20/03/2012
APPEL D'OFFRES : Comment répondre?

13/03/2012
Affaires internationales - PPP

08/03/2012
PIP : Les leçons à tirer du scandale des prothèses PIP

20/02/2012
AIDES AUX SERVICES PUBLICS LOCAUX - MODES DE GESTION

15/02/2012
CHINE – IMPLANTATION D'UNE FILIALE DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT

01/02/2012
CHINE : ACTUALITE JURIDIQUE, FISCALE ET SOCIALE

23/01/2012
FASVER racheté par ITW Covid Security Groupe

17/01/2012
COOPTATION DE DEUX NOUVEAUX ASSOCIES : Jérôme LÉPÉE & Sylvain LETEMPLIER

01/01/2012
ENERGIE : Le raccordement au réseau électrique et son contentieux

11/01/2012
MSSA-Métaux spéciaux racheté par NIPPON SODA

02/12/2011
CHINE PROPRIETE INTELLECTUELLE : Protéger et défendre ses droits

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ANTENNES RELAIS - URBANISME : pas de principe de précaution sans véritables justifications	PETIT Jean-Marc, LE CHATELIER Gilles	Articles / Revues	2012
Editeur : LE MONITEUR Masquer "A propos de l'implantation des antennes-relais, le Conseil d'Etat précise sa jurisprudence sur l'application du principe de précaution en droit de l'urbanisme. Un "mode d'emploi" exigeant et qui impose aux maires de bien argumenter leurs éventuels refus. (...)" Gilles LE CHATELIER et Jean-Marc PETIT - "PAS DE PRINCIPE DE PRECAUTION SANS VERITABLES JUSTIFICATIONS !" - LE MONITEUR - 11 mai 2012
Le versement pour sous-densité (VSD)	PETIT Jean-Marc	Articles / Revues	2011
Editeur : Le Moniteur des Travaux Publics Masquer "Outre la taxe d'aménagement (voir fiche pratique publiée dans "Le Moniteur" du 18 février 2011, p. 47), la loi de finances rectificative pour 2010 a institué un versement pour sous-densité (VSD), afin d'inciter fiscalement à une meilleure utilisation de l'espace, dans la droite ligne du "Grenelle 2" (...)" Jean-Marc PETIT - "Le versement pour sous-densité (VSD)" - Le Moniteur - p. 55 - 11/03/2011 En savoir plus : Télécharger le pdf
Clauses environnementales dans les appels d'offres des contrats publics	LEPEE Jérôme	Séminaires	2010
Editeur : Pollutec Masquer Jérôme LEPEE - "Clauses environnementales dans les appels d'offres des contrats publics" - Salon Pollutec - AGORA - 2 décembre 2010.
Revue des revues de l'Annuaire de droit européen	MONPION Anne	Divers	2007
Editeur : Revue des revues de l'Annuaire de droit européen Masquer Depuis 2007, Anne MONPION participe à la Revue des revues (de droit de l'environnement) de l'Annuaire de droit européen.