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Les ZAC : étape par étape
EFE – 2008Au cours de la formation organisée par l'EFE les 2 et 3 juin 2008 sur "Les ZAC : étape par étape", Jean-Marc PETIT est intervenu plus spécifiquement sur la notion d'opération d'aménagement, la composition des dossiers de création et de réalisation, les points critiques, l'articulation de la procédure avec la modification des règles d'urbanisme et la passation d'éventuelle concession d'aménagement, ainsi que sur le contentieux de la ZAC et les évolutions du projet jusqu'à l'achèvement.
