Articles / Revues



 
 


 
 

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MARTINEZ Valentin Articles / Revues 2010

Editeur : ARANZADI Civitas Masquer

 

Valentin Martinez - "El tratamiento de la insolvencia de un grupo de sociedades francés implantado en España" - Anuario de Derecho Concursal, édition Aranzadi Civitas (Thomson Reuters) - N° 21 (septembre à décembre 2010) - à paraître

 

 

RAZAFINDRATANDRA Yvan Articles / Revues 2010

Editeur : Environnement Magazine Masquer

 

"Pour l'avocat du cabinet Adamas, le jugement de la catastrophe de Bhopal marque les limites du droit, surtout dans les pays du Sud, et révèle l'incapacité à "penser" le bien commun (...)"

Yvan RAZAFINDRATANDRA - "Bhopal et BP, une asymétrie de la responsabilité" - Interview, Revue Environnement Magazine Hebdo, n°61 du 28 Juin 2010

 

 

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ADAMAS, DIEM & PARTNER Articles / Revues 2010

Editeur : DIEM & PARTNER - ADAMAS Masquer

 

"S'implanter en Allemagne" - Guide pratique pour les entreprises françaises - DIEM & PARTNER et ADAMAS - 3ème édition - 31/01/2010

 

 
RAZAFINDRATANDRA Yvan Articles / Revues 2010

Editeur : Droit de l'environnement Masquer

 

"La loi du 19 juillet 1976 relative aux ICPE enregistre le passage de l'Etat libéral à un Etat écologique. (...)"

Yvan RAZAFINDRATANDRA - "Le bicentenaire d’une police administrative et industrielle" - Droit de l’environnement n°178 – mai 2010

 

 

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RAZAFINDRATANDRA Yvan Articles / Revues 2010

Editeur : Revue Droit de l'environnement Masquer

 

Yvan RAZAFINDRATANDRA - "Chronique procédure en droit de l'environnement" - Revue Droit de l'environnement - Mars 2010

MESCHERIAKOFF Alain-Serge, RENOUARD Fabrice Articles / Revues 2010

Editeur : RLCT Masquer

 

Fabrice RENOUARD - Alain-Serge MESCHERIAKOFF, Co-auteurs - "L'idemnité de départ volontaire ou le départ négocié de la fonction publique territoriale" - RLCT - Mars 2010 - N° 55

CHANIAL Jean-Baptiste Articles / Revues 2010

Editeur : Biotech Finances Masquer

 

"La loi chinoise sur les brevets (LCB) et son règlement d'application (RA) ont été révisés très récemment pour une meilleure protection des titulaires en conformité accrue avec les exigences internationales. Reste désormais à suivre de près l'interprétation qui sera faite de ces nouvelles dispositions par le SIPO - Office chinois de la propriété intellectuelle - et les tribunaux chinois...."

Jean-Baptiste Chanial - "La nouvelle loi chinoise sur les brevets et ses conséquences pour l'industrie pharmaceutique" - Biotech Finances - 22/02/2010 - N° 451

 

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ENCKELL Carl Articles / Revues 2010

Editeur : Le Moniteur Masquer

 


"Carl Enckell, avocat associé du cabinet Adamas, tente de décrypter le projet d'arrêté du Meeddm qui devrait permettre que les demandes de rachat d'électricité d'origine solaire, déposées durant la période dite spéculative du 1er novembre 2009 au 11 janvier 2010, soit soumis aux dispositions tarifaires les moins favorables..."

Carl Enckell - "Anciens tarifs d'achat du photovoltaïque : "les demandes déposées fin 2009 sans autorisation d'urbanisme sont irrecevables" - Le Moniteur - 05/02/2010

 

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RAZAFINDRATANDRA Yvan Articles / Revues 2009

Editeur : Environnement & Technique Masquer

 

"Autorisation d'ICPE : un avis sur la conformité avec la convention d'Aarhus " - Yvan RAZAFINDRATANDRA - Envrironnement & Technique - N° 292 - Décembre 2009.

RAZAFINDRATANDRA Yvan Articles / Revues 2009

Editeur : Environnement & Technique Masquer

 

"Quand l'Europe et la Chine se penchent sur le recyclage" - Yvan RAZAFINDRATANDRA - Environnement & Technique - N° 292 - Dècembre 2009.

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