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Fondation pour le droit continental
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Carl ENCKELL a participé au séminaire organisé par la Fondation pour le droit continental, qui s'est tenu à Pékin les 13 et 14 octobre sur le thème de la pollution atmosphérique.
Intervenant de la délégation d'experts français, la présentation de Carl ENCKELL portait sur "Le contentieux : un outil efficace pour contrôler la pollution atmosphérique ?".
Gilles LE CHATELIER co-animera le 21 novembre 2011 la formation organisée par le CFPA sur le thème "LE NOUVEAU REGIME JURIDIQUE DES GIP - la loi du 17 mai 2011 dite Warsmann".
Objectifs de la formation : La loi Warsmann créée un statut général des GIP et fait évoluer leur régime. Cette formation est l'occasion de maîtriser les nouvelles règles imposées aux GIP. Cette formation permettra également de faire le point sur les silences du texte et les dernières jurisprudences.
Valérie SPIGUELAIRE animera la conférence-atelier qui se tiendra le 20 octobre 2011 au Salon de l'Entreprise organisée par la CCI BEAUJOLAIS, sur le thème "La responsabilité civile et pénale du chef d'entreprise".
Gilles LE CHATELIER co-animera la conférence-débat "Marchés publics européens et internationaux : des opportunités à saisir", organisée par le Word Trade Center Lyon, le 4 octobre 2011.
Informations pratiques :
- Date : 4 octobre 2011
- Horaire : de 8h30 à 11h00
- Lieu : Résidence Temporim - Salon Arc en Ciel - 33 quai Charles de Gaulle 69006 LYON
Gilles LE CHATELIER co-animera le 28 juin 2011 la formation organisée par le CFPA sur le thème "LE NOUVEAU REGIME JURIDIQUE DES GIP - la loi du 17 mai 2011 dite Warsmann". Cette formation se tiendra également le 21 novembre 2011.
Objectifs de la formation : La loi Warsmann créée un statut général des GIP et fait évoluer leur régime. Cette formation est l'occasion de maîtriser les nouvelles règles imposées aux GIP. Cette formation permettra également de faire le point sur les silences du texte et les dernières jurisprudences.