Dominique DOISE Avocat Associé

Affaires internationales

• Contrats internationaux
• Investissements internationaux
• Réglement des différends internationaux

Droit Bancaire et Financier

• Opérations de financement
• Engagements par signature
• Contentieux bancaire
• Réglementation bancaire et financière

• Anglais
• Français

Articles / Revues :

• ICC uniform rules for forfaiting : de nouvelles règles de la Chambre de Commerce Internationale – RDAI – 2013
• Les fraudes et dérives du crédit documentaire – Cahiers AEDBF - EBVFR Belgium – 2010
• Le contrat commercial international – Lettre d'information du Crédit Agricole – 2010
• Un moyen de financement du besoin en fonds de roulement – Journal des Sociétés – 2009
• Crédits documentaires structurés ou ingénierie financière dévoyée ? – Revue de Droit des Affaires Internationales – 2008
• Subprime : le prix des transgressions – Revue de Droit des Affaires Internationales – 2008
• Crédits documentaires et financements de certaines opérations d'achat et revente de marchandises – Revue de Droit Bancaire et Financier – 2008
• La révision 2007 des Règles et Usances relatives aux Crédits documentaires – Revue de Droit des Affaires Internationales – 2007
• Sûretés, Paiements et Financements Internationaux – Revue de Droit des Affaires Internationales – 2007
• Corruptissima republica – Revue Procédures – 2005
• Nantissement de monnaie de comptes et de valeurs mobilières – Revue de Jurisprudence Commerciale – 1994
• Crédits documentaires adossés et comptes provisions : deux exemples de déplacement de risques – Banque & Droit – 1989
• Recent legal developments in France regarding Documentary Credits and Bank Guarantees – Letters of Credit Report – 1989
• Du droit d'agir du donneur d'ordre d'un crédit documentaire à l'encontre du banquier intermédiaire ou du banquier émetteur – Banque – 1987

Interview :

• Interview : Dominique DOISE & Valérie MAYER – Le Monde du Droit – 2012

Jurisclasseurs et assimilés :

• Contrats internationaux : le crédit documentaire – Lamy – 2014
• Droit du Commerce International - Contrats Internationaux, section "Crédit documentaire" – LAMY – 2011

Séminaires :

• Chine : développez, sécurisez votre business - Conférence le 7 novembre 2013 – 2013
• L'obligation des banques relative à l'examen des documents – CREDIMPEX-France – 1991

• Membre de l'Association Européenne pour le Droit Bancaire et Financier (AEDBF)
• Membre de Crédimpex France
• Membre de Droit et commerce